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Novamed Shop

Politique de confidentialité

Quelles données personnelles nous traitons lors de votre visite, de vos commandes, de l'inscription à la newsletter ou d'une candidature revendeur, et quels sont vos droits.

Dernière mise à jour : 22 novembre 2026

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1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles sur novamedshop.com est :

Çınar Medikal Sağlık Hizmetleri Sanayi ve Ticaret Ltd. Şti.Esenkent Mah. Enbiya Sk. No:25 Çınar İş Merkezi
Ümraniye / İstanbul, Türkiye
info@novamedshop.com
  • Contact pour les questions relatives à la protection des données : info@novamedshop.com
  • Délégué à la protection des données : [le cas échéant, à compléter]
  • Représentant dans l'UE au sens de l'art. 27 RGPD : [le cas échéant, à compléter]

Notre société a son siège en Turquie. Comme nous proposons des produits à des clients situés dans l'Union européenne, nous traitons leurs données conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD, art. 3.2). Nous sommes en outre soumis à la loi turque n° 6698 sur la protection des données personnelles (KVKK).

2. Consultation du site

Lorsque vous consultez notre site, votre navigateur transmet automatiquement à notre serveur des données qui sont enregistrées dans des fichiers journaux : adresse IP, date et heure de l'accès, page consultée, URL de provenance, type de navigateur et système d'exploitation, code de statut et volume de données transférées. Nous traitons ces données pour afficher le site, en garantir la stabilité et détecter ou prévenir les attaques et les abus. La base juridique est notre intérêt légitime à disposer d'un site sûr et fonctionnel (art. 6.1.f RGPD). Les fichiers journaux sont supprimés après [durée de conservation à compléter], sauf s'ils sont nécessaires à l'analyse d'un incident de sécurité.

3. Compte client

Vous pouvez commander en tant qu'invité ou créer un compte client. Pour le compte, nous traitons vos nom et prénom, votre adresse e-mail, votre mot de passe, vos adresses de livraison et de facturation, votre numéro de téléphone (facultatif) et l'historique de vos commandes. Votre mot de passe est uniquement enregistré sous forme d'empreinte cryptographique (hachage). La base juridique est l'art. 6.1.b RGPD. Vous pouvez demander à tout moment la suppression de votre compte ; les données que nous devons conserver en vertu d'obligations légales sont alors bloquées jusqu'à l'expiration des délais correspondants.

4. Commandes et exécution du contrat

Pour traiter votre commande, nous traitons vos nom et prénom, vos adresses de facturation et de livraison, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, les produits commandés, les prix, le mode de paiement choisi, le statut du paiement ainsi que nos échanges avec vous. Vous recevez la confirmation de commande et les informations d'expédition par e-mail. La base juridique est l'exécution du contrat et de mesures précontractuelles (art. 6.1.b RGPD) ; la conservation à des fins commerciales et fiscales repose sur nos obligations légales (art. 6.1.c RGPD). Sans les informations nécessaires à la commande, nous ne pouvons pas conclure le contrat.

Paiement par carte via Stripe

Les paiements par carte de crédit ou de débit sont traités par le prestataire de services de paiement Stripe ([entité contractante et adresse à compléter]). Vous saisissez vos données de carte directement sur la page de paiement sécurisée de Stripe ; nous ne recevons ni ne conservons de numéros de carte, mais uniquement les données de transaction nécessaires à l'attribution du paiement ainsi que son statut. Stripe traite également des données à des fins de prévention de la fraude. Pour en savoir plus, consultez la politique de confidentialité de Stripe.

Paiement par virement bancaire

En cas de paiement anticipé par virement, nous rapprochons le paiement reçu de votre commande. Nous traitons à cet effet les données du virement (nom du titulaire du compte, IBAN, montant et référence). Votre commande est expédiée dès réception du paiement.

Expédition

Nos produits sont expédiés depuis Istanbul. Pour la livraison, nous transmettons vos nom, adresse de livraison et numéro de téléphone au transporteur mandaté ([transporteurs à compléter]). Pour les envois hors de Turquie, les informations nécessaires au dédouanement sont également requises. La base juridique est l'art. 6.1.b RGPD.

5. Communication par e-mail

Si vous nous contactez par e-mail ou au moyen d'un formulaire du site, nous traitons vos données pour répondre à votre demande. La base juridique est l'art. 6.1.b RGPD lorsque votre demande est liée à un contrat, et à défaut notre intérêt légitime à répondre aux demandes (art. 6.1.f RGPD). Nous envoyons les e-mails transactionnels, tels que les confirmations de commande et d'expédition, via [prestataire de messagerie à compléter].

6. Newsletter

Vous ne recevez notre newsletter que si vous y avez expressément consenti (art. 6.1.a RGPD). Nous utilisons la procédure de double opt-in : après votre inscription, nous vous envoyons un e-mail contenant un lien de confirmation, et votre adresse n'est ajoutée à la liste de diffusion qu'une fois ce lien cliqué. Afin de pouvoir prouver votre consentement, nous enregistrons la date et l'heure de l'inscription et de la confirmation. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, par exemple via le lien de désinscription présent dans chaque newsletter ou par e-mail. Votre adresse est alors retirée de la liste de diffusion.

7. Candidature revendeur

Si vous posez votre candidature en tant que revendeur au moyen de notre formulaire, nous traitons les informations relatives à votre entreprise et à la personne de contact (par ex. raison sociale, adresse, nom, adresse e-mail, téléphone, secteur d'activité et votre message) afin d'examiner la candidature et, en cas d'acceptation, de créer un accès au portail B2B. La base juridique est l'art. 6.1.b RGPD (mesures précontractuelles). Si la candidature est refusée, nous supprimons les données après [délai à compléter].

8. Avis sur les produits

Si vous rédigez un avis sur un produit, nous publions votre note, votre texte et le nom d'affichage que vous indiquez ; votre adresse e-mail n'est pas publiée. Nous pouvons vérifier les avis avant leur publication afin d'exclure les abus et les contenus illicites. La base juridique est l'art. 6.1.b RGPD et, pour la vérification, l'art. 6.1.f RGPD. Vous pouvez demander à tout moment la suppression de votre avis. [Informations indiquant si et comment nous nous assurons que les avis proviennent de clients ayant réellement acheté le produit : à compléter.]

9. Cookies et technologies similaires

Cookies strictement nécessaires

Par défaut, nous n'utilisons que des cookies et technologies de stockage similaires strictement nécessaires au fonctionnement de la boutique : pour la langue choisie, le pays de livraison, le panier, la session de connexion et l'enregistrement de vos choix en matière de cookies. Ils reposent sur l'article 82 de la loi Informatique et Libertés, en lien avec l'art. 6.1.b et f RGPD. Ces cookies ne peuvent pas être désactivés.

Statistiques et marketing uniquement avec votre consentement

Nous n'utilisons Google Analytics 4 et Google Tag Manager que si vous l'avez accepté dans le bandeau cookies (art. 6.1.a RGPD et article 82 de la loi Informatique et Libertés). Le fournisseur est Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande. Google Analytics nous aide à comprendre comment le site est utilisé, par exemple quelles pages sont consultées, combien de temps dure une visite et quels appareils et navigateurs sont utilisés. À cette fin, des cookies sont déposés et des données d'utilisation pseudonymisées sont transmises à Google, le cas échéant également à Google LLC aux États-Unis. Nous utilisons le Google Consent Mode v2, qui transmet votre choix aux services Google afin qu'ils fonctionnent uniquement dans les limites de votre consentement [mise en œuvre technique du Consent Mode à vérifier]. D'autres services marketing ne sont utilisés qu'avec votre consentement et seront mentionnés ici [le cas échéant, à compléter]. Durée de conservation dans Google Analytics : [à compléter].

Modifier vos choix

Vous pouvez à tout moment modifier vos choix ou retirer votre consentement via le lien « Paramètres des cookies » en bas de page. Le retrait vaut pour l'avenir et n'affecte pas la licéité du traitement effectué auparavant.

10. Vérification anti-robot des formulaires

Pour protéger nos formulaires contre le spam et les abus automatisés, nous utilisons une vérification par preuve de travail (proof of work) : votre navigateur résout en arrière-plan une petite tâche de calcul. Nous n'utilisons pas de CAPTCHA d'un prestataire tiers ; aucune donnée n'est transmise à des tiers et aucun cookie de suivi n'est déposé. La base juridique est notre intérêt légitime à assurer la sécurité de notre site (art. 6.1.f RGPD).

11. Destinataires et sous-traitants

Nous ne transmettons des données personnelles que dans la mesure nécessaire aux finalités décrites. Les destinataires sont :

  • l'hébergeur : [prestataire et localisation des serveurs à compléter]
  • Stripe, pour les paiements par carte
  • notre banque, pour les virements
  • les transporteurs et, pour les envois transfrontaliers, les autorités douanières
  • le prestataire de messagerie : [à compléter]
  • Google, uniquement avec votre consentement
  • les autorités et conseillers (par ex. expert-comptable), lorsque la loi l'exige ou que cela est nécessaire au respect de nos obligations

Les prestataires agissant pour notre compte sont liés par un contrat conforme à l'art. 28 RGPD.

12. Transferts hors de l'UE

Notre société ayant son siège à Istanbul, vos données sont traitées en Turquie. Il n'existe actuellement aucune décision d'adéquation de la Commission européenne pour la Turquie. [Qualification juridique et garanties appropriées à vérifier.] Google et Stripe peuvent également traiter des données aux États-Unis. Ces transferts reposent sur la décision d'adéquation relative au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework), lorsque le destinataire est certifié, ainsi que sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne [à vérifier].

13. Durée de conservation

Nous ne conservons les données personnelles que pendant la durée nécessaire à la finalité concernée :

  • données contractuelles et de facturation : jusqu'à l'expiration des délais de conservation commerciaux et fiscaux [délais à confirmer]
  • compte client : jusqu'à la suppression du compte
  • newsletter : jusqu'au retrait de votre consentement
  • candidatures revendeur : [à compléter]
  • fichiers journaux du serveur : [à compléter]

14. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • droit d'accès à vos données (art. 15 RGPD)
  • droit de rectification des données inexactes (art. 16 RGPD)
  • droit à l'effacement (art. 17 RGPD)
  • droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD)
  • droit à la portabilité des données (art. 20 RGPD)
  • droit d'opposition aux traitements fondés sur notre intérêt légitime et à la prospection commerciale (art. 21 RGPD)
  • droit de retirer à tout moment votre consentement, pour l'avenir (art. 7.3 RGPD)
  • droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès (art. 85 de la loi Informatique et Libertés)

Pour exercer vos droits, il suffit d'envoyer un e-mail à info@novamedshop.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, notamment dans l'État membre de votre résidence habituelle (art. 77 RGPD) : en France, la CNIL ; en Belgique, l'Autorité de protection des données.

15. Absence de décision automatisée

Nous ne prenons aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, au sens de l'art. 22 RGPD. [Contrôles automatisés de fraude par Stripe à vérifier.]

16. Sécurité des données

La connexion à notre site est chiffrée par TLS. Les mots de passe sont uniquement enregistrés sous forme hachée, et l'accès aux données personnelles est limité aux personnes qui en ont besoin dans le cadre de leurs missions.

17. Modifications

Nous adaptons la présente politique de confidentialité lorsque nos traitements ou la réglementation évoluent. La version publiée sur cette page fait foi.

Dernière mise à jour : [date]

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