Mentions légales
Informations légales sur l'éditeur de novamedshop.com : société, contact, hébergement, dispositifs médicaux, médiation, responsabilité et propriété intellectuelle.
Dernière mise à jour : 22 novembre 2026
Brouillon – ce texte n’a pas encore fait l’objet d’une vérification juridique.
Éditeur du site
Informations fournies conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Le site et la boutique en ligne novamedshop.com sont édités par :
Ümraniye / İstanbul, Türkiye
info@novamedshop.com
Novamed et NovamedShop sont des marques de cette société.
- Forme juridique : Limited Şirketi (société à responsabilité limitée de droit turc)
- Gérant(s) habilité(s) à représenter la société : [à compléter]
- Registre du commerce : [registre et numéro d'immatriculation à compléter]
- Numéro d'identification fiscale : [administration fiscale et numéro à compléter]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [le cas échéant, à compléter]
- Directeur de la publication : [à compléter]
Contact
- Téléphone : [à compléter]
- E-mail : info@novamedshop.com
Vous trouverez d'autres moyens de nous joindre sur notre page de contact et les informations relatives à la protection des données dans notre politique de confidentialité.
Hébergement
Le site est hébergé par : [nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur à compléter]
Représentant dans l'UE
Représentant au sens de l'article 27 du RGPD : [si désigné : nom et adresse à compléter]
Dispositifs médicaux
Les dispositifs médicaux proposés sous la marque Novamed sont fabriqués par la société mentionnée ci-dessus et portent le marquage CE. Mandataire dans l'UE au sens de l'article 11 du règlement (UE) 2017/745 : [à compléter]. Lisez toujours la notice d'utilisation avant d'utiliser un produit et consultez votre médecin en cas de gêne ou de douleur.
Médiation de la consommation
[Option à choisir ; obligation prévue aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation à vérifier :]
- Nous ne participons pas à une procédure de règlement des litiges devant une instance de médiation de la consommation et n'y sommes pas tenus.
- En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [nom, adresse et site internet du médiateur à compléter].
Responsabilité quant au contenu
Nous élaborons le contenu de ce site avec soin, sans toutefois pouvoir garantir son exactitude, son exhaustivité ou son actualité. Les informations de ce site ne remplacent pas un avis médical. En tant que prestataire, nous sommes responsables de nos propres contenus conformément au droit commun. Nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées. Dès que nous avons connaissance d'une violation du droit, nous retirons sans délai le contenu concerné.
Liens externes
Notre site contient des liens vers des sites externes dont nous ne maîtrisons pas le contenu. Le fournisseur ou l'exploitant du site lié est toujours responsable de son contenu. Aucune infraction n'était identifiable au moment de la création des liens. Dès que nous avons connaissance d'une violation du droit, nous supprimons sans délai le lien concerné.
Propriété intellectuelle
Les textes, images, graphismes, logos et la présentation de ce site sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute utilisation en dehors des limites prévues par la loi nécessite notre accord écrit préalable. Les téléchargements et copies de ces pages ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
